Faire une déclaration de marchandises à la douane
Pour exercer une activité d’importation et d’exportation de produits, une entreprise doit impérativement se plier aux règlementations en vigueur dans son pays, mais aussi dans le pays d’origine/destination de la marchandise. Pour éviter d’augmenter les coûts de l’envoi, les services logistiques doivent tout mettre en œuvre pour fournir des documents conformes aux formalités douanières. TRADE.EASY, votre logiciel pour la gestion des opérations d’import-export, vous explique ce qu’il faut savoir sur les déclarations aux douanes.
Voir aussi : Comment gérer les formalités douanières ?
A la recherche d’une solution pour optimiser la gestion de votre chaîne logistique ? Découvrez TRADE.EASY.
Quels sont les documents nécessaires pour déclarer des marchandises en douane ?
Avant toute chose, il est important de noter que les droits et obligations concernant les flux de produits au sein de l’Union européenne ne sont pas les mêmes que ceux en dehors de l’UE. Les entreprises doivent donc se renseigner sur les règlementations en lien avec le pays d’origine ou destinataire. La nature de la marchandise peut également avoir un impact sur la typologie des documents demandés.
Les principaux documents demandés lors d’un contrôle douanier sont les suivants :
• La déclaration en douane
• La facture commerciale
• La liste de colisage
• Le certificat d’origine
• Les documents en lien avec le mode de transport (la LTA pour l’aérien, le Bill of Lading pour le maritime, la CIM pour le train et la CMR pour le routier)
La déclaration doit être déposée au bureau de douane où seront réceptionnés les produits. Le code des douanes de l’Union européenne vise à simplifier la procédure de dépôt en permettant généralement au déclarant d’effectuer un dédouanement centralisé. Il a de ce fait la possibilité de transférer les documents demandés dans le cadre des formalités douanières au bureau le plus proche, et ce, même si les marchandises sont présentées à un autre poste de douane.
Faciliter la procédure d’import et d’export grâce à la solution TRADE.EASY
Le logiciel en ligne TRADE.EASY a pour vocation d’aider dans leurs démarches les entreprises importatrices et/ou exportatrices, comme celles du secteur de l’agroalimentaire ou de la grande distribution, ainsi que toute société disposant d’un service d’approvisionnement. Le non-respect de la règlementation douanière peut engendrer des coûts supplémentaires pour l’entreprise, en plus des taxes habituelles, et rallonger les délais de livraison. Pour éviter cela, la solution TRADE.EASY propose le paramétrage des formalités auxquelles votre entreprise est soumise, et crée automatiquement des checklists détaillées pour garantir qu’aucune étape de la procédure d’importation ou d’exportation ne soit oubliée. Grâce à cette fonctionnalité, les erreurs et oublis sont évités et vos collaborateurs peuvent suivre les multiples expéditions en toute sérénité.
La solution TRADE.EASY permet aussi de centraliser l’ensemble des documents sur chaque affaire. Les proformas, factures et packing lists sont éditées directement depuis l’outil. L’intégralité de votre liasse documentaire à destination des douanes peut y être stockée afin que les équipes habilitées y accèdent et puissent garantir la conformité de vos expéditions.
